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2. Nature Non-Commerciale du Site et des Services

Ce site internet constitue une plateforme d'information générale, pédagogique et documentaire sans aucune finalité lucrative. Conformément aux statuts enregistrés auprès des services préfectoraux du Gard :

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3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L'ensemble des textes, photographies documentaires, graphismes, logos et documents pédagogiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association Les Amis des Musées de Bagnols-sur-Cèze ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de la promotion du patrimoine public.

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4. Limitation de Responsabilité & Juridiction Applicable

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